PRÉSENTE

Une balle dans l’pied

Première convention de cirque des Hautes Alpes

LES 9, 10 et 11 SEPTEMBRE 2022 AU PLAN D’EAU DU RIOU (05300 Garde-colombe)

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Créateur et webmaster : Vincent Cazajous pour l’association BIM BAM BUECH
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3. But du site.

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10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

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